Déposée le 11 juin 2004 par DARMON Cyril
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « STOP-FLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est DARMON Cyril, Sylvain domicilié(e) 550 RUE PARADIS, BT C2,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARMON Cyril domicilié(e) 550 RUE PARADIS, BT C2,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
La marque STOP-FLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARMON Cyril, Sylvain - 550 RUE PARADIS, BT C2,13008 MARSEILLE - 13008 - France
DARMON Cyril - 550 RUE PARADIS, BT C2,13008 MARSEILLE - 13008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Inscription le 12 septembre 2005 - Concession de licence n°417898 - Publication au BOPI 2005-09-12
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; détecteurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur. Télécommunication ; information en matière de télécommunications ; communication radiophoniques ou téléphoniques. Services d'affichage éléctronique (télécommunication). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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